Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "19/01/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Jean Monnet à DANNEMARIE - mise en place d'une clôture - convention de participation financière avec le CAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat Région 2007/2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin